Aperçu du processus d’acquisition d’équipement de la Défense

Article / Le 6 décembre 2016 / Numéro de projet : 16-0287

Par le lieutenant-colonel Kyle D. Keffer, Directeur adjoint – Besoins en ressources terrestres, et Stephen Fouchard, Affaires publiques de l’Armée

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Ottawa (Ontario) — L’achat d’équipement essentiel pour les Forces armées canadiennes peut être long et sinueux, mais il s’agit d’un processus nécessaire et satisfaisant. Le résultat final permet d’assurer que nos soldats canadiens disposent du matériel dont ils ont besoin et sont bien protégés afin de continuer de servir efficacement les Canadiens au Canada et à l’étranger, tout en optimisant l’argent des contribuables canadiens.

Processus d’approbation de projet

Diverses mesures de contrôle sont en place et des approbations doivent être obtenues pour acheter les chars, les pièces d’artillerie et les trousses de communication. De façon générale, une acquisition importante peut prendre de huit à dix ans du début à la fin, et la livraison peut se faire de la sixième à la huitième année. Un projet peut être prolongé en raison de divers facteurs internes ou externes, notamment la disponibilité de l’industrie, la désuétude ou des pressions politiques et économiques, mais il peut également être réalisé beaucoup plus rapidement avec un risque considérablement plus élevé, ce qui n’est pas nécessairement une bonne chose.

Le processus d’approbation de projet est divisé en cinq étapes :

  1. Détermination : Cette étape dure environ deux ans et est axée sur la détermination du matériel devant être réparé ou remplacé. Il en résulte un ensemble approuvé d’exigences et le document sur le contexte stratégique (DCS). Le DCS contient diverses options, comme acheter de l’équipement neuf ou effectuer des travaux de maintenance pour prolonger la durée de vie du matériel. Le processus visant à obtenir des fonds commence à cette étape. La participation de l’industrie et des intervenants pour l’équipe de projet commence également à cette étape, et est essentielle à la réussite. Au fur et à mesure que l’équipe est mise sur pied, la participation de l’industrie et des intervenants devient plus précise.
  2. Analyse des options : L’analyse des options peut prendre de deux à trois ans et est axée sur l’analyse des options approuvées comme prévu à l’étape de la détermination. Au cours de cette étape, l’équipe de projet exécute une évaluation coûts-analyses qui est présentée dans le document sur l’analyse de rentabilisation (AR). L’AR détermine une option privilégiée. Si cette option est choisie, l’équipe de projet se voit accorder l’approbation de projet pour l’étape de la définition et le projet passe à la prochaine étape.
  3. Définition : L’étape de la définition dure généralement deux ans. Durant cette étape, l’accès à des fonds est accordé selon le budget du Ministère ou du gouvernement. Cela permet à l’équipe de projet de peaufiner l’option privilégiée, de définir davantage les exigences, de transformer ces exigences en spécifications techniques et de continuer le dialogue direct avec les intervenants pour diffuser une demande de propositions à l’industrie. Par la suite, les entreprises intéressées présentent des soumissions aux fins d’évaluation. De façon générale, cette étape se termine par l’évaluation des soumissions et la sélection d’un adjudicataire. L’équipe de projet présente ensuite les coûts fondés et prévoit livrer l’équipement qui a été désigné comme la solution adéquate.
  4. Mise en œuvre : L’étape de la mise en œuvre dure habituellement de deux à trois ans. Durant cette étape, le contrat est attribué et l’accent est mis sur la coordination des efforts et du financement en vue de la livraison de l’équipement. C’est à cette étape que les complexités d’un projet sont réellement évidentes. L’équipe de projet se concentre sur la coordination des efforts avec l’industrie, le gouvernement, le ministère de la Défense nationale, les divisions et les formations qui recevront le nouvel équipement. Le matériel est mis en service en fonction du plan initial. En outre, l’équipe de projet doit tenir compte de tout facteur international ou national pertinent qui a pu survenir au cours du projet.
  5. Clôture : L’étape de la clôture dure un an maximum. Au cours de cette étape, l’équipe de projet confirme que la livraison est terminée, qu’aucun financement additionnel n’est nécessaire et que le projet est achevé. L’équipe de projet doit présenter un rapport de clôture au responsable qui a approuvé initialement l’acquisition.

Ce n’est qu’un aperçu très général des processus extrêmement détaillés qui sont exécutés lors de l’acquisition de matériel militaire au Canada. Chaque étape comporte des subtilités et des complexités qui doivent être gérées pour assurer la réussite avant d’obtenir l’autorisation de passer à la prochaine étape. Les nombreuses organisations ministérielles qui participent au processus visent à assurer que la livraison du matériel nécessaire est pertinente, opportune et abordable.

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